L’habitat alternatif, écologique et économique, séduit de plus en plus. Au point de l’envisager comme votre résidence principale ? Habiter dans une yourte, une tiny house ou encore un van aménagé : quelques-uns en font une expérience très réussie ! Pour d’autres, le projet se transforme rapidement en parcours du combattant… Les démarches administratives pour s’installer en effet sont plus complexes qu’il n’y paraît. Malgré sa taille réduite et son caractère démontable, l’habitat alternatif obéit à des règles strictes du Code de l’urbanisme. Qui autorisent certaines dérogations au droit commun de la construction, soit, mais à condition que la mairie donne son aval. Types d’habitats alternatifs et règlementation applicable en vertu de la loi Alur : découvrez les infos essentielles avant de concrétiser votre projet.
Pourquoi habiter dans un habitat alternatif ?
La loi ne définit pas l’habitat alternatif comme tel. L’expression naît de la pratique, qui désigne ainsi tout logement non-conventionnel : les propriétaires optent pour une alternative atypique à la maison traditionnelle. Ils ont envie de faire original, écologique et/ou moins cher, les trois critères qui distinguent l’habitat alternatif.
Les différents types d’habitats alternatifs
Parmi les habitats alternatifs pour lesquels l’engouement est croissant, le choix est vaste.
La tiny house :
Cette « minuscule maison », de 10 à 30 m2 en moyenne, se distingue principalement par sa taille. L’espace, réduit au maximum, est optimisé de manière à rendre le logement habitable pour un couple. Du fait de sa petite surface habitable, le prix d’une tiny house est très inférieur au prix d’une maison traditionnelle. Autre élément distinctif : la maison est construite en atelier et acheminée sur remorque jusqu’à votre terrain, pour y être simplement posée sans fondations nécessaires. Résultat, vous pouvez également la transporter à votre tour sur remorque : la tiny house est mobile ! À consulter les catalogues, vous remarquez d’ailleurs que la tiny house ressemble beaucoup au mobil-home.
La yourte :
L’aspect de la yourte est conforme au style traditionnel mongole. Aux allures de grande tente ronde, elle est aménagée de manière à faire bénéficier d’un confort suffisant. La yourte est facile à monter et à démonter : elle se déplace aisément d’un endroit à un autre. Originellement adaptée aux nomades, elle devient un habitat alternatif prisé pour les particuliers en vacances en quête d’une expérience insolite. Et quelques-uns la transforment même en leur logement. À la manière de la yourte, le tipi est un habitat léger qui entre dans la catégorie des habitats alternatifs.
Les véhicules aménagés :
Caravane, van, bus ou encore camion : aménagés, ces véhicules constituent également des habitats alternatifs. Leur mobilité pour leur part est d’autant plus évidente, puisque ces logements atypiques conservent leurs roues et leur moteur.
Les autres logements insolites :
Éco-dôme et géo-dôme, maison en paille, fuste, maison sur l’eau ou semi-enterrée, cabane en bois dans les arbres et même maison container : ces habitats sont également considérés comme non-conventionnels. Parce que leur aspect architectural, ou leurs matériaux de construction, s’opposent aux maisons traditionnelles.
Avantages et limites de l’habitat alternatif
Le coût, la technique de construction et/ou le caractère mobile caractérisent l’habitat alternatif et constituent ses principaux avantages.
- La technique de construction : l’habitat alternatif ne nécessite pas de fondations, et n’est pas forcément raccordé aux réseaux. Les matériaux utilisés en outre sont pour la plupart écologiques. L’argument de l’écologie, et celui de l’autonomie énergétique, convainquent de nombreux particuliers sensibles à ces enjeux actuels.
- La mobilité : vous déplacez votre maison dès que vous le souhaitez ! En réalité, les particuliers qui optent pour ce type de résidence principale l’installent néanmoins de manière définitive… Cet atout de mobilité joue davantage en termes de rapidité d’exécution : l’habitat alternatif est livré plus rapidement qu’une maison neuve.
- Un logement moins cher : matériaux de construction à plus bas prix, surfaces réduites, équipements intérieurs relativement sommaires… les habitats alternatifs sont moins chers, et c’est une des raisons pour lesquelles elles provoquent un tel engouement. À noter que certains imaginent qu’ils peuvent installer leur tiny house, leur yourte ou leur véhicule aménagé où ils le souhaitent ; ils achètent un terrain non constructible, moins cher, et les déconvenues surviennent : soyez averti, malgré sa taille réduite et son caractère démontable, l’habitat alternatif n’échappe pas aux règles du Code de l’urbanisme… Vous n’économisez donc pas nécessairement sur le prix du terrain.
Si vous êtes sensible à l’esthétique de la yourte mongole ou des réalisations ludiques et astucieuses en tiny house, alors l’aspect architectural de l’habitat alternatif est également un argument en sa faveur.
En contrepartie, ce type de logement atypique nécessite de faire quelques compromis, notamment en termes de surface habitable et de confort. Mais vivre dans un confort rudimentaire, débarrassé du superflu, c’est peut-être justement ce qui vous séduit…
Que dit la loi sur l’habitat alternatif ?
Lorsque l’engouement pour l’habitat alternatif s’est développé, les pouvoirs publics ne l’avaient pas anticipé et aucune réglementation ne prévoyait son statut. C’est ainsi que dans un objectif écologique louable, et pour économiser sur les coûts du foncier et sur le prix de la construction, des particuliers ont installé leur logement aux allures de petite cabane sur une parcelle de terrain. Sans se préoccuper de savoir si le terrain était ou non constructible, et sans demander aucune autorisation préalable, notamment au prétexte que l’habitation était mobile et de type « léger ». Pourtant les habitants de ces logements restaient sur les lieux, faisant de leur construction leur résidence principale. C’est dans ce contexte que la loi Alur est venue réglementer l’installation des habitats alternatifs en 2014 : sachez qu’elle est désormais soumise au respect d’une réglementation stricte qui limite vos possibilités.
L’habitat alternatif vu par le Code de l’urbanisme
La loi Alur crée l’article R111-51 du Code de l’urbanisme. L’habitat alternatif y est défini comme une résidence facilement et rapidement démontable, potentiellement autonome, construite sans fondations, et destinée à une occupation à titre de résidence principale au moins huit mois par an. La tiny house et la yourte, en particulier, remplissent ces critères.
L’installation d’un habitat alternatif sur un terrain constructible
Sur un terrain constructible, votre habitat alternatif n’échappe pas aux règles d’urbanisme. Le droit commun s’applique :
- Pour une construction de moins de 20 m2, vous devez faire une déclaration préalable de travaux.
- Pour plus de 20 m2, vous demandez un permis de construire.
La loi prévoit en outre, à l’article R*441-6-1 du Code de l’urbanisme, qu’à défaut de raccordements aux réseaux, une attestation est requise pour prouver que l’installation de la résidence démontable respecte les règles d’hygiène et de sécurité.
L’installation d’un habitat alternatif sur un terrain inconstructible
Acheter une parcelle de forêt ou des terres agricoles coûte moins cher. Vous êtes donc tenté de faire ce choix, pour y installer votre habitat alternatif. Attention ! La loi Alur vous l’interdit, sauf exceptions. L’article L151-13 du Code de l’urbanisme prévoit en effet que la résidence démontable ne peut être installée en zones naturelles, agricoles ou forestières que si le PLU l’autorise. On parle de « pastilles » : ces zones en principe non constructibles, désignées comme STECAL, accueillent des habitats alternatifs utilisés comme résidences principales.
Mais en pratique, les pastilles des STECAL sont rares. Les municipalités en effet ont tendance à ne pas accepter ces aménagements. Pour préserver l’esthétique urbaine, mais aussi pour respecter les intérêts des chasseurs et des agriculteurs, à qui les zones naturelles, agricoles ou forestières sont a priori réservées.
Vous souhaitez établir votre résidence principale dans un habitat alternatif ? À moins d’acheter un terrain constructible et de suivre la voie classique des autorisations d’urbanisme, rapprochez-vous de votre mairie pour vous informer sur l’existence de pastilles.